Procédure douanière Delta
Cas utilisateur Arc International/Conex
Le Nouveau Système de Transit Informatisé amorçait une première évolution vers des procédures électroniques. Cette démarche s’est poursuivie avec la déclaration électronique transmise automatiquement (Delta), articulée au plan national mais s’inscrivant dans un contexte européen. Ces mesures sécuritaires, destinées à la lutte contre le terrorisme international, impliquent pour les entreprises l’intégration de nouvelles procédures. Un exemple avec le Groupe Arc International.
Pour respecter les directives européennes, la Douane française a mise en place une procédure de dédouanement en ligne par transaction automatisée dénommée "Delta". L’enjeu est de dématérialiser 100% des formalités douanières, déclarations et documents nécessaires a joindre.
Groupe Arc International : plus de 170 pays desservis
Verre blanc, cristal, opale, borosilicate, vitrocéramique, Kwarx® : le groupe Arc International produit quotidiennement 1 400 tonnes de verre, soit 6 millions d’articles par jour (70 à la seconde) et distribue des articles pour la table et la décoration dans plus de 170 pays. Hypermarchés ou grandes surfaces spécialisées ne se contentent pas, à travers le monde, d’offrir à leur clientèle des produits du Groupe, ils sont les ambassadeurs d’un véritable « art de vivre », signé Arc International.
Jean-Jacques Thybaut, responsable transport et douane, est l’homme de la logistique, qui organise l’affrètement, le transport routier et maritime de ces produits. « Dès septembre 2006, nous cherchions comment nous préparer à la future procédure douanière DELTA et nous nous sommes immédiatement tournés vers Conex et son progiciel DELTAPass.
Conex devait s’adapter à notre nouvel ERP que nous mettions en place avec SAP. Mais nous demandions plus : du sur-mesure. En particulier pour concevoir un outil de transmission d’instructions maritimes à nos transitaires.
11 500 déclarations annuelles en douane
En mai 2007, des processus d’échanges électroniques avec les douanes françaises étaient mis en place par Conex (DELTA D : procédure de dédouanement domiciliée) :
 la déclaration de dédouanement, pour l’exportation d’articles vers 120 pays et l’importation de matières premières, d’équipements, d’outillages, de compléments de gammes (faïence, porcelaine, coutellerie) ;
la « déclaration fiscale d’échange de biens », pour permettre à Arc International de facturer ses clients européens hors taxes.
Les volumes de marchandises faisant l’objet d’une déclaration en douane, parlent d’eux-mêmes : plus de 11 500 déclarations annuelles, 165 000 tonnes transportées, une valeur de 308 millions d’euros. Tout cela est dorénavant traité à travers la connexion DELTAPass de Conex.
Chaque jour, 120 à 150 poids lourds quittent l’usine d’Arques pour faire les livraisons. Pour mesurer la complexité de la saisie exigée par les douanes françaises et transitant par la plate-forme Conex, un seul exemple : les 400 000 tonnes expédiées par Arc International vers les pays de l’Union européenne (355 millions d’euros de chiffre d’affaires) nécessitent l’établissement de 27 500 déclarations basées sur 79 000 lignes différentes du tarif des douanes françaises.
« Après 3 mois d’utilisation de ce système, via le bureau de douane de Calais, c’est un total succès », confirme Jean-Jacques Thybaut. Ce succès tient aussi au fait que 10 collaborateurs ont été parfaitement formés à Arques (siège social) et 8 autres dans les filiales françaises de production de Lille, Parthenay et Nîmes, ainsi que dans la filiale anglaise AITUK.
Source : Conex
25/07/08
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